Mentions légales
Dernière mise à jour : 14 mai 2026
1. Éditeur du site
Nom commercial : StudyMind
Statut juridique : Micro-entreprise
Exploitant : Raphael Osmo
Adresse : 125 Route de Fatimae, 97435 Saint-Paul, La Réunion, France
Email : contact@studymind.net
SIRET : En cours d'immatriculation
TVA intracommunautaire : Non applicable (micro-entreprise en dessous du seuil)
Directeur de la publication : Raphael Osmo
2. Hébergeur
Nom : Vercel Inc.
Site : https://vercel.com
Adresse : 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis
Contact : https://vercel.com/contact
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logotypes, interface, code source) est la propriété exclusive de StudyMind, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Le contenu généré par l'intelligence artificielle à partir des données saisies par l'utilisateur (questions, notes, cours) appartient à l'utilisateur.
4. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous pouvez exercer vos droits à contact@studymind.net.
5. Cookies
Notre utilisation des cookies est détaillée dans notre Politique de cookies.
6. Responsabilité
StudyMind s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, StudyMind ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations. Le contenu généré par l'IA est fourni à titre indicatif et ne se substitue pas à un enseignant ou à un professionnel qualifié.
7. Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. StudyMind n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont compétents.
Voir aussi : CGV · CGU · Confidentialité